Aller au contenu
Chargement Évènements

« Tous les Évènements

Séance du Conseil Municipal

2 avril 2026 de 18h30

Ordre du jour :

  1. Administration générale – Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026
  2. Administration générale – Décision du Maire 2026-001
  3. Administration générale – Délibération fixant les indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
  4. Administration générale – Délibération pour la création et la composition des commissions municipales
  5. Administration générale – Désignation des représentants de la commune aux différentes instances (EMALA, Syndicat Mixte Forestier, Syndicat d’Énergie Vauclusien et Communes Forestières de Vaucluse)
  6. Administration générale – Convention de groupement de commande pour la réalisation de marchés publics d’Assurances
  7. Administration générale – Avenant n°1 entre le SIRCC (Syndicat de Rivière Calavon-Coulon), la CCPAL (Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon) et la commune de Saint-Martin-de-Castillon
  8. Finances – Approbation de l’offre de prêt de la Caisse d’Épargne pour le financement de la FCTVA (Fonds de Compensation pour la Taxe sur la Valeur Ajoutée) dans le cadre de la construction de la nouvelle école
  9. Ressources humaines – Participation de la collectivité à la Protection Sociale Complémentaire des agents
    Questions diverses
Gratuit séance publique

Mairie Saint Martin de Castillon

Mairie

Barre d'accessibilité pour malvoyant